Honoraires
Les praticiens du cabinet sont conventionnés secteur 1 auprès de la sécurité sociale de l’Isère.
Par conséquent les honoraires des examens sont ceux fixés par l’assurance maladie.
Il n’y a pas de dépassement d’honoraires sauf « dépassement occasionnel (DE) » autorisé par l’assurance maladie, « pour exigence particulière du malade en cas de circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence spécifique du malade. »
Le Code de la Sécurité Sociale précise que « l’exigence particulière du patient peut consister en une «visite médicalement injustifiée» ».
Règlement
Le cabinet pratique le tiers payant sur présentation de la carte vitale et attestation d’affiliation.
Cela signifie que la part de l’examen remboursée par la sécurité sociale est directement réglée au praticien. Vous devez cependant avancer la part qui incombe à la mutuelle.
Exemple : Un examen dont le tarif est de 50euros:
La Sécurité Sociale rembourse 35euros directement à l’échographiste
Vous devez avancer 15 euros qui vous seront remboursés par votre mutuelle
En cas de non présentation de la carte vitale, le tiers payant ne pourra pas etre réalisé (sauf circonstances exceptionnelles).
A partir du 6ieme mois de grossesse, les examens sont pris en charge à 100% par l’assurance maladie : sur présentation de la carte vitale (et attestation), vous n’avancez plus aucun frais.
Le règlement des honoraires par chèques, CB et espèces est accepté.
Le cabinet ne prend pas en charge les relations entre les patients et leurs mutuelles.